Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COLMAGEL
Numéro de dépôt :
1537162
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/1999
Présentation de la marque COLMAGEL
Déposée le 14 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMAFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLMAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COLMAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLMAGEL est expirée depuis le 14 juin 1999.
PROMAFOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50